Comment facturer la TVA européenne sur votre page de paiement avec Swipefast et Stripe Tax
Pas à pas : activez Stripe Tax, ajoutez siège social et immatriculations TVA, choisissez votre catégorie et testez adresses B2C et B2B avant de publier.
Swipefast ne code jamais un taux de TVA en dur. Stripe Tax calcule le bon montant pour chaque acheteur, et il a besoin de trois informations de votre part : où votre entreprise est établie, où vous êtes immatriculé pour collecter la taxe, et ce que vous vendez. Oubliez-en une, et soit vos acheteurs ne paient aucune TVA, soit ils voient une erreur à la place du total. Ce guide configure les trois.
Avant de commencer
- Stripe doit être connecté et en mesure d'accepter les cartes. Ouvrez Intégrations, puis Stripe. S'il affiche Stripe a besoin d'un peu plus, cliquez sur Terminer la configuration Stripe et complétez ce que Stripe demande. Tant que Stripe n'a pas activé les paiements par carte, les acheteurs ne peuvent pas payer du tout, avec ou sans taxe.
- Sachez où vous êtes immatriculé à la TVA. En général, c'est dans votre propre pays et, si vous vendez à des particuliers ailleurs dans l'UE, au guichet unique européen (One-Stop Shop, OSS). Si vous ne savez pas ce qui s'applique à vous, demandez à votre expert-comptable avant de vous lancer.
Étape 1 : activez la taxe sur la page de paiement
- 1. Ouvrez Pages de paiement, choisissez la page de paiement, puis cliquez sur Modifier la page de paiement.
- 2. Dans l'aperçu de la page de paiement, cliquez sur la section Paiement. Ses réglages s'ouvrent à côté.
- 3. Activez Calculer les taxes avec Stripe Tax.
La taxe se règle page de paiement par page de paiement : un lead magnet gratuit ou un produit vendu hors de l'UE peut donc rester sans taxe. Lorsque la taxe est activée, la page de paiement demande automatiquement une adresse de facturation aux acheteurs, car c'est la localisation qui détermine le taux.
Étape 2 : indiquez ce que vous vendez
Sous « Que vendez-vous ? », choisissez la catégorie la plus proche, par exemple Formation en ligne en direct ou webinaire, Formation en ligne, Coaching ou conseil, ou Livre numérique. La catégorie compte : pour la plupart des produits numériques et des événements en ligne en direct, la TVA européenne suit le pays de l'acheteur, pas le vôtre.
- Adresse à demander : Courte (pays et code postal) est plus rapide pour les acheteurs et suffit à Stripe Tax. Choisissez Adresse de facturation complète si vous voulez une adresse complète sur le reçu.
- « Comment appliquer les taxes ? » : les acheteurs européens s'attendent à des prix TVA incluse. « Les inclure dans le prix affiché » maintient un prix de 100 € à 100 €, TVA comprise. « Les ajouter au moment du paiement » ajoute la TVA en plus du prix.
- Sauf dans ces pays : inverse ce choix pour les pays que vous indiquez. Par exemple, TVA incluse pour l'Europe, mais taxe de vente ajoutée en plus pour les États-Unis.
Si vous laissez la catégorie sur « Utiliser la catégorie par défaut de Stripe Tax » et que votre compte Stripe n'a pas de catégorie par défaut, Swipefast utilise « Autre produit ou service numérique ».
Étape 3 : ajoutez votre siège social
Faites défiler jusqu'à l'encadré État de Stripe Tax, dans le même panneau Paiement. Si vous vous êtes connecté avec le bouton Se connecter avec Stripe, votre page de paiement encaisse sur un compte Stripe que Swipefast a créé pour vous. Ce compte n'a pas de page Tax à lui : c'est donc ici que vous configurez sa fiscalité. Les réglages fiscaux effectués dans un autre de vos comptes Stripe ne s'y appliquent pas.
- 1. Sous Head office address, choisissez votre pays et saisissez votre rue, votre ville et votre code postal.
- 2. Cliquez sur Save head office.
- 3. Le badge en haut de l'encadré passe de À configurer à Prêt.
Étape 4 : ajoutez vos immatriculations
Prêt signifie que Stripe peut calculer la taxe, pas qu'il en facturera. Stripe ne collecte la TVA que là où vous avez une immatriculation. Sans aucune, chaque acheteur paie 0 % de TVA, et l'encadré indique Aucune immatriculation pour l'instant.
- 1. Sous « Add a place you're registered to collect tax », choisissez votre pays.
- 2. Un second menu apparaît. Choisissez Registered for VAT here, puis cliquez sur Add registration.
- 3. Si vous utilisez le guichet unique européen, choisissez à nouveau votre pays, puis EU One-Stop Shop (OSS), et cliquez sur Add registration.
- 4. L'encadré affiche maintenant Vous collectez des taxes en, suivi de vos immatriculations.
Le bouton Add registration reste grisé tant que les deux menus ne sont pas renseignés. Le même formulaire couvre le Royaume-Uni, la Suisse, la Norvège, l'Islande, l'Australie, la Nouvelle-Zélande, Singapour, l'Afrique du Sud, le Canada et les États américains. Choisissez Remove à côté d'une immatriculation pour cesser de collecter à ce titre ; les commandes passées conservent leur taxe.
Étape 5 : testez avec des adresses connues
Ouvrez la page de paiement, saisissez quelques adresses de facturation et vérifiez la ligne de taxe avant de payer. Voici ce que doit voir, sur un produit numérique, un vendeur établi au Portugal continental, immatriculé dans son pays et à l'OSS :
| Acheteur | Ce que doit faire la page de paiement |
|---|---|
| Particulier au Portugal | Ajouter la TVA portugaise (23 % sur le continent) |
| Entreprise au Portugal, avec un numéro de TVA portugais | Ajouter quand même la TVA portugaise : les ventes dans le même pays restent soumises à la TVA |
| Particulier en Belgique | Ajouter la TVA belge (21 %), déclarée via l'OSS |
| Entreprise en Belgique, avec un numéro de TVA valide | Pas de TVA : autoliquidation, c'est l'acheteur qui la déclare |
| Acheteur hors UE | En général, pas de TVA européenne |
Les numéros de TVA européens sont vérifiés dans le registre VIES de l'UE au moment du paiement. Un numéro absent du registre est refusé : l'acheteur le corrige ou paie avec la TVA. Si VIES est indisponible, la TVA est ajoutée et l'acheteur est invité à réessayer dans quelques minutes.
Étape 6 : publiez
Swipefast ne publie pas une page de paiement avec taxe activée tant que son statut Stripe Tax n'est pas Prêt. Ainsi, un acheteur ne tombe jamais sur une erreur à la place du total. Cliquez sur Publier pour mettre la page en ligne, et c'est parti.
En cas de problème
- Le formulaire de carte affiche « Le paiement par carte n'est pas disponible pour le moment » : Stripe n'a pas activé les cartes sur votre compte. Ouvrez Intégrations, puis Stripe, et cliquez sur Terminer la configuration Stripe.
- La publication indique Stripe Tax isn't active yet : ajoutez votre siège social (étape 3).
- La ligne de taxe affiche toujours 0 : il n'y a pas d'immatriculation pour le pays de l'acheteur (étape 4), ou une entreprise a saisi un numéro de TVA valide d'un autre pays de l'UE, ce qui supprime à juste titre la TVA.
- Vous utilisez vos propres clés Stripe collées : le siège social et les immatriculations se trouvent dans votre tableau de bord Stripe, sous Tax. L'encadré État de Stripe Tax y renvoie directement.
Ce que ça coûte
Stripe facture ses propres frais pour Stripe Tax. Swipefast ajoute 0,2 % sur chaque commande pour laquelle il calcule la taxe, y compris les upsells et les renouvellements liés à ces commandes. Les pages de paiement sans taxe activée restent à 0 %.
Les questions qu'on se pose avant de choisir
Ai-je besoin du guichet unique européen (OSS) ?
Si vous vendez des produits numériques ou des événements en ligne en direct à des particuliers d'autres pays de l'UE, c'est généralement leur taux de TVA qui s'applique, et l'OSS vous permet de tout déclarer depuis votre pays. Les petits vendeurs dont les ventes transfrontalières à des particuliers dans l'UE restent sous 10 000 € par an peuvent souvent appliquer la TVA de leur propre pays. Votre expert-comptable peut vous dire ce qui s'applique à vous.
Pourquoi une entreprise de mon propre pays paie-t-elle quand même la TVA ?
L'autoliquidation ne s'applique qu'aux ventes transfrontalières. Une entreprise du même pays que vous paie votre TVA, et peut généralement la récupérer.
J'ai configuré Stripe Tax dans mon tableau de bord Stripe. Pourquoi la page de paiement ne l'utilise-t-elle pas ?
Si vous vous êtes connecté avec le bouton Se connecter avec Stripe, votre page de paiement encaisse sur un compte Stripe distinct que Swipefast a créé pour vous. Renseignez son siège social et ses immatriculations dans l'encadré État de Stripe Tax, sous Paiement, dans l'éditeur de la page de paiement.
Puis-je activer la taxe sur une page de paiement et pas sur une autre ?
Oui. La taxe est un réglage propre à chaque page de paiement. Le siège social et les immatriculations appartiennent à votre compte Stripe : vous ne les ajoutez qu'une seule fois.